Mentions légales

Information éditeur

Ce site internet est édité par : Atelier Graphique Stéphane Doucet
243, rue du Faubourg Saint Vincent - 45000 Orléans
Responsable : M. Stéphane Doucet

Photos et Création Graphique
Stéphane Doucet www.stephane-doucet.com

Réalisation web
Atelier J-Ph Germanaud www.germanaudscipion.com

Mentions légales

Propriété intellectuelle
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant droit.

Responsabilités
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de l'Atelier Graphique Stéphane Doucet d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Exercice du droit d’accès
Conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Atelier Graphique Stéphane Doucet - 243, rue du Faubourg Saint Vincent 45000 Orléans. Pour plus d’informations sur la loi «Informatique et Libertés», vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr